En vigueur depuis le 1 mai 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté antérieur
Résumé. Un ancien arrêté est mis à jour pour suivre les nouvelles règles.
L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des cursus de formation pour le diplôme d'officier chef de quart machine) à 5 (Modification des horaires de formation pour le brevet d'officier chef de quart machine) du présent arrêté.