Arrêté du 16 avril 2024

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé (Conditions pour devenir officier chef de quart machine) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des cursus de formation pour le diplôme d'officier chef de quart machine) à 5 (Modification des horaires de formation pour le brevet d'officier chef de quart machine) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 mai 2024

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un ancien arrêté est mis à jour pour suivre les nouvelles règles.

L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé (Conditions pour devenir officier chef de quart machine) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des cursus de formation pour le diplôme d'officier chef de quart machine) à 5 (Modification des horaires de formation pour le brevet d'officier chef de quart machine) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 1 mai 2024

Source : Légifrance