En vigueur depuis le 1 mai 2024
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté antérieur
L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé (Conditions pour devenir officier chef de quart machine) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des cursus de formation pour le diplôme d'officier chef de quart machine) à 5 (Modification des horaires de formation pour le brevet d'officier chef de quart machine) du présent arrêté.