Arrêté du 16 avril 2021

ANNEXE I

Créé le 1 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des denrées ou produits périssables

Résumé. Il y a des aliments qui pourrissent vite et doivent être gardés au frais ou à une température constante, et cet article les liste.

LISTE DES DENRÉES OU PRODUITS PÉRISSABLES

Pour l'application du 1° de l'article 4, sont considérés comme denrées ou produits périssables :
1. Les denrées altérables ou non stables à température ambiante suivantes :

  • œufs en coquille ;
  • poissons, crustacés et coquillages vivants ;
  • toute denrée ou composant d'une denrée dont la conservation exige qu'elle soit maintenue à température constante ou réfrigérée, toute denrée congelée ou surgelée et notamment les produits carnés, les produits de la pêche, les laits et produits laitiers, les ovoproduits et produits à base d'œufs, les levures, les produits végétaux, y compris les jus de fruits réfrigérés, et les végétaux crus découpés prêts à l'emploi ;
  • toute denrée qui doit être obligatoirement maintenue en liaison chaude.

2. Les produits périssables particuliers suivants :

  • fruits et légumes frais dont les pommes de terre, les oignons et les aulx ;
  • fleurs, plantes coupées ou en pot ;
  • miel ;
  • cadavres d'animaux ;
  • produits fermentescibles ou hygroscopiques d'origine amylacée ;
  • médicaments ou produits de santé dont la conservation exige qu'ils soient réfrigérés ou maintenus à une température déterminée.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 mai 2021