Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des denrées et produits périssables
Résumé. L'arrêté liste les denrées et produits périssables qui peuvent être transportés sans restriction.
ANNEXES
ANNEXE I
LISTE DES DENRÉES OU PRODUITS PÉRISSABLES
Pour l'application du 1° de l'article 4, sont considérés comme denrées ou produits périssables :
1. Les denrées altérables ou non stables à température ambiante suivantes :
- œufs en coquille ;
- poissons, crustacés et coquillages vivants ;
- toute denrée ou composant d'une denrée dont la conservation exige qu'elle soit maintenue à température constante ou réfrigérée, toute denrée congelée ou surgelée et notamment les produits carnés, les produits de la pêche, les laits et produits laitiers, les ovoproduits et produits à base d'œufs, les levures, les produits végétaux, y compris les jus de fruits réfrigérés, et les végétaux crus découpés prêts à l'emploi ;
- toute denrée qui doit être obligatoirement maintenue en liaison chaude.
2. Les produits périssables particuliers suivants :
- fruits et légumes frais dont les pommes de terre, les oignons et les aulx ;
- fleurs, plantes coupées ou en pot ;
- miel ;
- cadavres d'animaux ;
- produits fermentescibles ou hygroscopiques d'origine amylacée ;
- médicaments ou produits de santé dont la conservation exige qu'ils soient réfrigérés ou maintenus à une température déterminée.