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Ajout de codes dans l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005
Résumé. L'arrêté ajoute des codes pour inclure des systèmes de stimulation cérébrale dans la catégorie de la LPP.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 11 | 3420910, 3408428 | Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale |