Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Caractéristiques et conditions d'utilisation d'une ZIT
Résumé. Un arrêté du 16 avril 2021 explique comment utiliser une zone interdite temporaire dans un document annexe.
Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire (ZIT) sont définies dans l'annexe au présent arrêté.