Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, à la section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaire », dans la rubrique « Société Advanced Bionics » sont ajoutés les codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3408121|Implant coch, ADVANCED BIONICS, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS MIDSCALA.
Implant cochléaire, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS MIDSCALA, de la société ADVANCED BIONICS.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
CI-1601-04
Date de fin de prise en charge : 1er mai 2024.| |3443212| Implant coch, ADVANCED BIONICS, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS SLIM J.
Implant cochléaire, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS SLIM J, de la société ADVANCED BIONICS.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
CI-1601-05
Date de fin de prise en charge : 1er mai 2024. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.