Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du nom d'une variété de plante
Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de plante dans un règlement officiel.
A l'article 1er de l'arrêté du 14 mars 2011, le mot : « Darzila » est remplacé par le mot : « Darzilla ».