Arrêté du 16 avril 2013

Article 8

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Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 14 mars 2011, le mot : « Darzila » est remplacé par le mot : « Darzilla ».

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Modification du nom d'une variété de plante

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de plante dans un règlement officiel.

A l'article 1er de l'arrêté du 14 mars 2011, le mot : « Darzila » est remplacé par le mot : « Darzilla ».

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