JORF n°0137 du 13 juin 2008

Article 27

Article 27

I. ― Pour les composants chimiques des effluents, l'exploitant doit réaliser des contrôles et des analyses afin de vérifier le respect des valeurs limites spécifiées à l'article 21. Les analyses sont effectuées avant transfert dans les bassins de rejets ou périodiquement sur des échantillons aliquotes constitués à partir de prélèvements effectués à chaque rejet.
II. ― Les concentrations des polluants chimiques des effluents rejetés par la STEC sont mesurées dans les bassins de traitement avant rejets au minimum suivant les fréquences indiquées ci-dessous :

| PARAMÈTRES
physico-chimiques| LIEU
de prélèvement | FRÉQUENCE
des mesures | |------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------| | Fluorures | Mesure dans les bassins de traitement avant envoi dans les bassins de rejets| Avant chaque transfert vers le bassin de rejet| | Azote total | | | | NH4 + | | | | Mercure | | |

III. ― Les concentrations des polluants chimiques des effluents rejetés par la STEC sont mesurées à partir de prélèvements effectués en continu pendant les rejets suivant les fréquences indiquées ci-dessous :

| PARAMÈTRES
physico-chimiques| LIEU
de prélèvement | FRÉQUENCE
des mesures | |------------------------------------|-----------------------------------------------------|------------------------------------------------------| | MEST | Au niveau de
la canalisation
de rejets| Mensuelle
(sur aliquote
représentative)| | DCO | | | | Fluorures | | | | Azote total | | | | NH4 + | | | | Phosphore total | | | | Mercure | | | | Aluminium | | | | Fer | | |

IV. ― Les concentrations des polluants chimiques des eaux usées rejetées par les stations d'épuration sont mesurées dans les émissaires de rejets selon les fréquences suivantes :

| PARAMÈTRES | LIEU
de prélèvement| FRÉQUENCE
des mesures| |----------------|---------------------------|-----------------------------| | MEST | Emissaire de rejets | Mensuelle | | DCO | | | | DBO5 | | | | Azote Kjeldahl | | | | Phosphore total| | | | Uranium | | |

V. ― Des contrôles périodiques dans les émissaires du bassin tampon sont effectués selon les fréquences suivantes :

| PARAMÈTRES | LIEU
de prélèvement| FRÉQUENCE
des mesures| |--------------|---------------------------|-----------------------------| | DCO | Bassin tampon | Mensuelle | | Hydrocarbures| | | | Uranium | | | | Fluorures | | |

VI. ― Les paramètres physiques suivants sont mesurés lors des rejets par des dispositifs de mesures en continu mis en place au niveau des émissaires :

| BASSINS DE REJETS| STATIONS
d'épuration| BASSIN
tampon| |------------------|----------------------------|---------------------| | pH | pH | pH | | Température | Température | Température |

Pour le potentiel hydrogène (pH) mesuré en continu, 10 % de la série des résultats de mesure peuvent dépasser les valeurs limites prescrites sans toutefois dépasser [6 ― 9,5]. Ces 10 % sont comptés sur une base mensuelle.


Historique des versions

Version 1

I. ― Pour les composants chimiques des effluents, l'exploitant doit réaliser des contrôles et des analyses afin de vérifier le respect des valeurs limites spécifiées à l'article 21. Les analyses sont effectuées avant transfert dans les bassins de rejets ou périodiquement sur des échantillons aliquotes constitués à partir de prélèvements effectués à chaque rejet.

II. ― Les concentrations des polluants chimiques des effluents rejetés par la STEC sont mesurées dans les bassins de traitement avant rejets au minimum suivant les fréquences indiquées ci-dessous :

PARAMÈTRES

physico-chimiques

LIEU

de prélèvement

FRÉQUENCE

des mesures

Fluorures

Mesure dans les bassins de traitement avant envoi dans les bassins de rejets

Avant chaque transfert vers le bassin de rejet

Azote total

NH

4

Mercure

III. ― Les concentrations des polluants chimiques des effluents rejetés par la STEC sont mesurées à partir de prélèvements effectués en continu pendant les rejets suivant les fréquences indiquées ci-dessous :

PARAMÈTRES

physico-chimiques

LIEU

de prélèvement

FRÉQUENCE

des mesures

MEST

Au niveau de

la canalisation

de rejets

Mensuelle

(sur aliquote

représentative)

DCO

Fluorures

Azote total

NH

4

Phosphore total

Mercure

Aluminium

Fer

IV. ― Les concentrations des polluants chimiques des eaux usées rejetées par les stations d'épuration sont mesurées dans les émissaires de rejets selon les fréquences suivantes :

PARAMÈTRES

LIEU

de prélèvement

FRÉQUENCE

des mesures

MEST

Emissaire de rejets

Mensuelle

DCO

DBO5

Azote Kjeldahl

Phosphore total

Uranium

V. ― Des contrôles périodiques dans les émissaires du bassin tampon sont effectués selon les fréquences suivantes :

PARAMÈTRES

LIEU

de prélèvement

FRÉQUENCE

des mesures

DCO

Bassin tampon

Mensuelle

Hydrocarbures

Uranium

Fluorures

VI. ― Les paramètres physiques suivants sont mesurés lors des rejets par des dispositifs de mesures en continu mis en place au niveau des émissaires :

BASSINS DE REJETS

STATIONS

d'épuration

BASSIN

tampon

pH

pH

pH

Température

Température

Température

Pour le potentiel hydrogène (pH) mesuré en continu, 10 % de la série des résultats de mesure peuvent dépasser les valeurs limites prescrites sans toutefois dépasser [6 ― 9,5]. Ces 10 % sont comptés sur une base mensuelle.