JORF n°0137 du 13 juin 2008

Article 16

Article 16

I. ― Les effluents liquides produits par les installations de l'INBS sont collectés et dirigés vers la STEC avant leur rejet dans le milieu naturel (canal de Donzère-Mondragon).
La STEC reçoit aussi les effluents liquides produits d'une part par COMURHEX et d'autre part l'INB 155 (TU5) par ainsi que ponctuellement par les INB 138 (SOCATRI) et 168 (GB II) et de l'installation classée pour la protection de l'environnement W.
Les effluents liquides de TU5 et de COMURHEX sont reçus dans des réservoirs spécifiques de traitement et neutralisation avant leur transfert dans des bassins de rejet.
II. ― Les eaux pluviales, les eaux de refroidissement et les eaux de pompage de surveillance de la nappe pour les installations du nord du site du Tricastin sont collectées par un réseau aboutissant dans un bassin tampon, et sont rejetées ensuite dans le canal de Donzère-Mondragon. Un déversoir permet exceptionnellement le déversement dans la Gaffière. Le réseau d'eaux pluviales de l'établissement se présente sous la forme de canaux, à ciel ouvert, constitués par des gabarits en U en béton, non jointifs. Il aboutit au bassin tampon d'une capacité de 15 000 m³.
III. ― Les eaux usées issues des installations du nord du site du Tricastin sont collectées et dirigées vers les deux stations d'épuration, nord et sud. Les eaux claires issues des stations sont rejetées dans le canal de Donzère-Mondragon par un émissaire utilisable en secours par la STEC. Une partie de ces eaux claires est utilisée comme eau de dilution à la STEC.
IV. ― Le tableau ci-après indique l'origine des eaux évacuées aux différents points de rejets de l'INBS.

| ORIGINE | MILIEU RÉCEPTEUR | ÉMISSAIRE | EAUX COLLECTÉES | OBSERVATIONS | |-------------------------------|------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------| | Bassin tampon | Canal Donzère-Mondragon (DM).| Collecteur bétonné 800 mm issu de la station de relevage du bassin : pompes 3 × 7 200 m³/h.| Eaux pluviales + eaux de pompage nappe, eaux de refroidissement.| Surfaces imperméabilisées + toitures : 96 ha.

Réseau de collecte.| | Gaffière (exceptionnellement).| Déversoir. | | | | | Stations d'épuration | Canal DM. | Emissaire issu de la station de relevage. | Eaux usées, eaux vannes. | Réseau de collecte. | | STEC | Canal DM (PK 183,730). | Emissaire en acier noir de diamètre 300 mm : pompes 3 × 400 m³/h. | Eaux industrielles polluées (chimiques ou radioactives). | Collecteur ou transfert par cuves ou camions-citernes. |


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Version 1

I. ― Les effluents liquides produits par les installations de l'INBS sont collectés et dirigés vers la STEC avant leur rejet dans le milieu naturel (canal de Donzère-Mondragon).

La STEC reçoit aussi les effluents liquides produits d'une part par COMURHEX et d'autre part l'INB 155 (TU5) par ainsi que ponctuellement par les INB 138 (SOCATRI) et 168 (GB II) et de l'installation classée pour la protection de l'environnement W.

Les effluents liquides de TU5 et de COMURHEX sont reçus dans des réservoirs spécifiques de traitement et neutralisation avant leur transfert dans des bassins de rejet.

II. ― Les eaux pluviales, les eaux de refroidissement et les eaux de pompage de surveillance de la nappe pour les installations du nord du site du Tricastin sont collectées par un réseau aboutissant dans un bassin tampon, et sont rejetées ensuite dans le canal de Donzère-Mondragon. Un déversoir permet exceptionnellement le déversement dans la Gaffière. Le réseau d'eaux pluviales de l'établissement se présente sous la forme de canaux, à ciel ouvert, constitués par des gabarits en U en béton, non jointifs. Il aboutit au bassin tampon d'une capacité de 15 000 m³.

III. ― Les eaux usées issues des installations du nord du site du Tricastin sont collectées et dirigées vers les deux stations d'épuration, nord et sud. Les eaux claires issues des stations sont rejetées dans le canal de Donzère-Mondragon par un émissaire utilisable en secours par la STEC. Une partie de ces eaux claires est utilisée comme eau de dilution à la STEC.

IV. ― Le tableau ci-après indique l'origine des eaux évacuées aux différents points de rejets de l'INBS.

ORIGINE

MILIEU RÉCEPTEUR

ÉMISSAIRE

EAUX COLLECTÉES

OBSERVATIONS

Bassin tampon

Canal Donzère-Mondragon (DM).

Collecteur bétonné 800 mm issu de la station de relevage du bassin : pompes 3 × 7 200 m³/h.

Eaux pluviales + eaux de pompage nappe, eaux de refroidissement.

Surfaces imperméabilisées + toitures : 96 ha.

Réseau de collecte.

Gaffière (exceptionnellement).

Déversoir.

Stations d'épuration

Canal DM.

Emissaire issu de la station de relevage.

Eaux usées, eaux vannes.

Réseau de collecte.

STEC

Canal DM (PK 183,730).

Emissaire en acier noir de diamètre 300 mm : pompes 3 × 400 m³/h.

Eaux industrielles polluées (chimiques ou radioactives).

Collecteur ou transfert par cuves ou camions-citernes.