Les alinéas 7 à 10 de l'article 1er de l'arrêté du 9 juin 1989 relatif à l'organisation du secrétariat général et des directions et départements de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :

« Le département des ressources humaines comprend :

- la division du développement et de la valorisation des ressources humaines ;

- la division des parcours professionnels et du dialogue social ;

- la division de la gestion statutaire ;

- la division de l'administration et de la rémunération centrales ;

- la division du système de gestion et d'information du personnel. »