Article 1
Il est mis fin aux fonctions de M. Julien Bainvel, chef adjoint de cabinet, à compter du 15 avril 2007.
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La ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 31 mai 2005 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 2 juin 2005 modifié relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2005 portant nomination au cabinet de la ministre,
Arrête :
Il est mis fin aux fonctions de M. Julien Bainvel, chef adjoint de cabinet, à compter du 15 avril 2007.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 16 avril 2007.
Nelly Olin