JORF n°107 du 8 mai 1997

Art. 7. - Est modifié comme suit l'article 3 de l'arrêté du 19 mars 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) :
Espèce lupin blanc d'hiver, au lieu de << Lucyane >>, lire << Lucyanne >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 7. - Est modifié comme suit l'article 3 de l'arrêté du 19 mars 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) :

Espèce lupin blanc d'hiver, au lieu de << Lucyane >>, lire << Lucyanne >>.