Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'obtenteur d'une variété inscrite en liste A
Résumé. L'arrêté modifie l'obtenteur d'une variété de liste A, comme indiqué dans le JO du 28 mai 1993.
Art. 6. - Est modifié comme suit, à la date du présent arrêté, l’obtenteur de la variété suivante inscrite en liste A par l’arrêté du 19 décembre 1989 susvisé (art. 2) :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7887.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7887.