JORF n°148 du 27 juin 1992

Art. 1er. - Le barème de l'option Natation sportive de l'annexe IV Unité de formation no 2 de l'arrêté du 30 septembre 1985 modifié susvisé est remplacé par le barème de l'annexe I du présent arrêté.


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Version 1

Art. 1er. - Le barème de l'option Natation sportive de l'annexe IV Unité de formation no 2 de l'arrêté du 30 septembre 1985 modifié susvisé est remplacé par le barème de l'annexe I du présent arrêté.