Arrêté du 16 août 2023

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0d742d0f-4323-4219-8903-290a5d27bf55.

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Abrogé27 novembre 2023

Créé le 26 août 2023 · Abrogé le 27 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Validation du cahier des charges de l'AOC Bordeaux

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation « Bordeaux » est officiellement validé et publié.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0d742d0f-4323-4219-8903-290a5d27bf55.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 27 novembre 2023

Abrogé parArrêté du 17 novembre 2023art. 2

En vigueur du samedi 26 août 2023 au dimanche 26 novembre 2023

Source : Légifrance