Arrêté du 16 août 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 août 2011

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Nouvelle répartition des quotas de pêche pour la France en 2011

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien pour organiser les quotas de pêche en France pour 2011.

L'annexe de l'arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 25 août 2011

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