Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 16 août 2011

relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'Hervé Monange comme conseiller social

Résumé. Hervé Monange est nommé conseiller social au cabinet du Premier ministre.

Le Premier ministre,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'Hervé Monange

Résumé. Hervé Monange est nommé conseiller social au cabinet du Premier ministre.

M. Hervé Monange est nommé conseiller social au cabinet du Premier ministre.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller social

Résumé. Un arrêté nomme Hervé Monange conseiller social au cabinet du Premier ministre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 août 2011.

François Fillon

Arrêté du 16 août 2011
Article 1
Article 2