JORF n°226 du 28 septembre 2005

  1. Limites des rejets des gaz épurés de l'annexe U (procédés)

  2. Limites des gaz émis par la centrale calorifique

La vitesse des gaz dans chacun des conduits doit être supérieure à 5 m/s lorsque la centrale calorifique est exploitée à son régime maximal.
Sans incinération d'huile :

Avec incinération d'huile dans la chaudière de 6,9 MW :

En cas de dépassement de ces seuils, l'exploitant réalise une information au titre de l'article 31.


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Version 1

1. Limites des rejets des gaz épurés de l'annexe U (procédés)

2. Limites des gaz émis par la centrale calorifique

La vitesse des gaz dans chacun des conduits doit être supérieure à 5 m/s lorsque la centrale calorifique est exploitée à son régime maximal.

Sans incinération d'huile :

Avec incinération d'huile dans la chaudière de 6,9 MW :

En cas de dépassement de ces seuils, l'exploitant réalise une information au titre de l'article 31.