I. - Les effluents radioactifs gazeux sont constitués des isotopes de l'uranium et ses descendants.

Dans ces conditions, l'activité annuelle des effluents radioactifs gazeux rejetés à l'atmosphère ne doit pas excéder 1,8 GBq pour l'ensemble des isotopes de l'uranium. L'activité mensuelle des rejets sous forme gazeuse ne doit pas dépasser le sixième des limites annuelles correspondantes.

Les rejets des gaz épurés de l'annexe U (procédés) sont limités à 1,6 GBq/an pour les isotopes de l'uranium.

Les rejets des gaz épurés avec incinération d'huile dans la chaudière de 6,9 MW sont limités à 25 MBq pour les isotopes de l'uranium par campagne de brûlage.

En cas de dépassement de ces seuils, l'exploitant réalise une information au titre de l'article 31.

II. - Effluents chimiques :