JORF n°0227 du 30 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définiton de bateau de travail

Résumé Un bateau de travail est un bateau utilisé pour des tâches spécifiques, comme remorquer ou transporter des marchandises.

□ Bateau de travail

Nota.-Un bateau de travail est un bateau ayant un titre de navigation faisant apparaître l'une des mentions suivantes : « remorqueur « pousseur », « chaland », « chaland-citerne », « engin flottant », « canot de service » ou « bâtiment de chantier ».


Historique des versions

Version 1

□ Bateau de travail

Nota.-Un bateau de travail est un bateau ayant un titre de navigation faisant apparaître l'une des mentions suivantes : « remorqueur « pousseur », « chaland », « chaland-citerne », « engin flottant », « canot de service » ou « bâtiment de chantier ».