Arrêté du 15 septembre 2020

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 8 janvier 1998 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des exigences pour l'étude préalable d'épandage des boues) à 14 (Modification des méthodes d'échantillonnage et d'analyse des sols et boues) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 octobre 2020

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Modification des règles d'analyse des sols et boues

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour analyser les sols et les boues, en précisant les méthodes fiables à utiliser.

L'arrêté du 8 janvier 1998 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des exigences pour l'étude préalable d'épandage des boues) à 14 (Modification des méthodes d'échantillonnage et d'analyse des sols et boues) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 11 octobre 2020

Source : Légifrance