En vigueur depuis le 11 octobre 2020
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Modification des règles d'analyse des sols et boues
L'arrêté du 8 janvier 1998 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des exigences pour l'étude préalable d'épandage des boues) à 14 (Modification des méthodes d'échantillonnage et d'analyse des sols et boues) du présent arrêté.