JORF n°0228 du 30 septembre 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 15 septembre 2016, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :
En qualité de représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement :
M. Pedro TRIVINO, en remplacement de M. Patrick SIVRY.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 15 septembre 2016, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :

En qualité de représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement :

M. Pedro TRIVINO, en remplacement de M. Patrick SIVRY.