JORF n°0225 du 27 septembre 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 15 septembre 2016, sont nommés membres du comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique

M. Jean-Louis MOLINIE en remplacement de M. Richard IRIARTE.

Producteurs d'électricité

M. Franck DARTHOU en remplacement de M. Jean COMBY.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 15 septembre 2016, sont nommés membres du comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentants des usagers

Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique

M. Jean-Louis MOLINIE en remplacement de M. Richard IRIARTE.

Producteurs d'électricité

M. Franck DARTHOU en remplacement de M. Jean COMBY.