Arrêté du 15 septembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juillet 2010

Art. Annexe I

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Modification des tailles minimales de capture pour les espèces marines

Résumé. L'arrêté modifie les tailles minimales de capture pour différentes espèces de poissons et crustacés dans diverses zones maritimes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juillet 2010Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 15 juillet 2010
Art. Annexe I

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