JORF n°0260 du 9 novembre 2010

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 15 septembre 2010, M. André, Marcel, Louis BROCHIER, conservateur en chef du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à la retraite, pour limite d'âge, à compter du 2 janvier 2011.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 15 septembre 2010, M. André, Marcel, Louis BROCHIER, conservateur en chef du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à la retraite, pour limite d'âge, à compter du 2 janvier 2011.