JORF n°227 du 30 septembre 2006

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 15 septembre 2006, l'arrêté du 16 juin 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié comme suit :
« c) Titulaires :
M. Bellot (Jean-Marie).
M. Bernus (Didier).
M. Basset (Denis).
M. Henin (Bernard).
Suppléants :
M. Delrue (Luc).
M. Brun (Fernand).
Mme Moussa (Amina).
Mme Fidry (Brigitte).
M. Malbec (Serge).
Mme Cobolet (Martine).
Mme Ros (Marie-Claire).
M. Garnier (Denis). »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 15 septembre 2006, l'arrêté du 16 juin 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié comme suit :

« c) Titulaires :

M. Bellot (Jean-Marie).

M. Bernus (Didier).

M. Basset (Denis).

M. Henin (Bernard).

Suppléants :

M. Delrue (Luc).

M. Brun (Fernand).

Mme Moussa (Amina).

Mme Fidry (Brigitte).

M. Malbec (Serge).

Mme Cobolet (Martine).

Mme Ros (Marie-Claire).

M. Garnier (Denis). »