JORF n°219 du 20 septembre 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat en date du 15 septembre 1997 :
Est prolongée d'un an la période probatoire d'homologation des cahiers des charges des labels agricoles suivants, détenus par l'association Auvergne Certification (AUCERT), chambre régionale d'agriculture d'Auvergne, 12,
avenue Marx-Dormoy, BP 455, 63012 Clermont-Ferrand Cedex :
- no 08-80 << poulet blanc fermier et découpe >> ;
- no 02-86 << poulet jaune fermier et découpe >> ;
- no 15-87 << poulet blanc fermier >> ;
- no 02-89 << poulet noir fermier >> ;
- no 08-84 << dinde fermière de Noël >> ;
- no 09-84 << canette et canard de Barbarie fermiers et découpe >> ;
- no 09-87 << pintade fermière et découpe >> ;
- no 12-88 << dinde fermière de Noël >> ;
- no 29-88 << chapon fermier >> ;
- no 23-90 << chapon fermier >> ;
- no 15-91 << poularde fermière >> ;
- no 13-95 << dinde noire fermière de 175 jours >> ;
- no 10-84 << salaisons d'Auvergne >> ;
<< saucisson sec >> ;
<< saucisse sèche >> ;
<< jambon sec >> ;
- no 02-74 << viande bovine de race charolaise >> ;
- no 01-80 << viande bovine de race charolaise >> ;
- no 05-85 << agneau fermier >> ;
- no 09-89 << porc fermier >> ;
- no 31-90 << agneau fermier >>.
Cette prolongation d'homologation entrera en vigueur à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.
Les cahiers des charges des labels cités ci-dessus peuvent être consultés au siège de l'organisme certificateur ou au ministère de l'agriculture et de la pêche.
Est prolongée d'un an la période probatoire d'agrément de l'organisme certificateur association Auvergne Certification (AUCERT) (no LA 22), chambre régionale d'agriculture d'Auvergne, 12, avenue Marx-Dormoy, BP 455, 63012 Clermont-Ferrand Cedex, pour la certification de labels agricoles concernant les produits suivants :
- << poulet et découpe de poulet >> ;
- << dinde >> ;
- << canette et canard de Barbarie et découpe de canette et canard de Barbarie >> ;
- << pintade et découpe de pintade >> ;
- << chapon >> ;
- << poularde >> ;
- << salaisons, saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec >> ;
- << viande bovine >> ;
- << agneau >> ;
- << porc >>.
Cette prolongation d'agrément entrera en vigueur à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.
La certification des cahiers des charges des labels cités ci-dessus est assurée par AUCERT (no LA 22).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat en date du 15 septembre 1997 :

Est prolongée d'un an la période probatoire d'homologation des cahiers des charges des labels agricoles suivants, détenus par l'association Auvergne Certification (AUCERT), chambre régionale d'agriculture d'Auvergne, 12,

avenue Marx-Dormoy, BP 455, 63012 Clermont-Ferrand Cedex :

- no 08-80 << poulet blanc fermier et découpe >> ;

- no 02-86 << poulet jaune fermier et découpe >> ;

- no 15-87 << poulet blanc fermier >> ;

- no 02-89 << poulet noir fermier >> ;

- no 08-84 << dinde fermière de Noël >> ;

- no 09-84 << canette et canard de Barbarie fermiers et découpe >> ;

- no 09-87 << pintade fermière et découpe >> ;

- no 12-88 << dinde fermière de Noël >> ;

- no 29-88 << chapon fermier >> ;

- no 23-90 << chapon fermier >> ;

- no 15-91 << poularde fermière >> ;

- no 13-95 << dinde noire fermière de 175 jours >> ;

- no 10-84 << salaisons d'Auvergne >> ;

<< saucisson sec >> ;

<< saucisse sèche >> ;

<< jambon sec >> ;

- no 02-74 << viande bovine de race charolaise >> ;

- no 01-80 << viande bovine de race charolaise >> ;

- no 05-85 << agneau fermier >> ;

- no 09-89 << porc fermier >> ;

- no 31-90 << agneau fermier >>.

Cette prolongation d'homologation entrera en vigueur à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.

Les cahiers des charges des labels cités ci-dessus peuvent être consultés au siège de l'organisme certificateur ou au ministère de l'agriculture et de la pêche.

Est prolongée d'un an la période probatoire d'agrément de l'organisme certificateur association Auvergne Certification (AUCERT) (no LA 22), chambre régionale d'agriculture d'Auvergne, 12, avenue Marx-Dormoy, BP 455, 63012 Clermont-Ferrand Cedex, pour la certification de labels agricoles concernant les produits suivants :

- << poulet et découpe de poulet >> ;

- << dinde >> ;

- << canette et canard de Barbarie et découpe de canette et canard de Barbarie >> ;

- << pintade et découpe de pintade >> ;

- << chapon >> ;

- << poularde >> ;

- << salaisons, saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec >> ;

- << viande bovine >> ;

- << agneau >> ;

- << porc >>.

Cette prolongation d'agrément entrera en vigueur à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.

La certification des cahiers des charges des labels cités ci-dessus est assurée par AUCERT (no LA 22).