Arrêté du 15 septembre 1995

Article 5

Créé le 23 septembre 1995

Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
Nota. - Le présent arrêté et son annexe II seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 19 octobre 1995, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1995-09-15 annexe I, annexe II

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 septembre 1995