Arrêté du 15 septembre 1993

Article 6

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Article 6

Les élèves peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté.

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Abrogé4 septembre 2012

Créé le 18 septembre 1993 · Abrogé le 4 septembre 2012

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Choix des enseignements optionnels en classe de première

Résumé. Les élèves peuvent choisir des options facultatives parmi celles proposées par leur établissement.

Les élèves peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 18 septembre 1993 au lundi 3 septembre 2012

Source : Légifrance