Arrêté du 15 septembre 1993

Article 6

Abrogé4 septembre 2012

Créé le 18 septembre 1993

Les élèves peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 4 septembre 2012

Abrogé parArrêté du 27 Mai 2010art. 11

En vigueur du samedi 18 septembre 1993 au lundi 3 septembre 2012

Les élèves peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté.