Arrêté du 15 septembre 1993

Article 5

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Article 5

Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent en classe de première un enseignement organisé en modules.
L’horaire hebdomadaire des modules est de deux heures. Cet horaire peut faire l’objet d’une répartition non uniforme sur l’année scolaire. À cet horaire-élève correspond une dotation horaireprofesseur de quatre heures, permettant la constitution de groupes d’élèves dont l’effectif est inférieur à celui de la classe entière. La composition des groupes d’élèves peut varier en cours d’année ; elle est de la responsabilité des enseignants.

La répartition de l’horaire des modules entre les disciplines s’effectue comme suit :

- une heure est affectée précisément à une discipline qui, pour chaque série ou spécialité est fixée dans les tableaux annexés au présent arrêté ;

- l’affectation de la seconde heure est décidée par le chef d’établissement après consultation des équipes pédagogiques ; elle ne peut toutefois être consacrée à la discipline bénéficiant de la première heure.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé4 septembre 2012

Créé le 18 septembre 1993 · Abrogé le 4 septembre 2012

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Organisation des enseignements en classe de première

Résumé. En première, les élèves suivent des modules de deux heures par semaine, avec des groupes réduits et une répartition des disciplines décidée par le chef d'établissement.

Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent en classe de première un enseignement organisé en modules.
L’horaire hebdomadaire des modules est de deux heures. Cet horaire peut faire l’objet d’une répartition non uniforme sur l’année scolaire. À cet horaire-élève correspond une dotation horaireprofesseur de quatre heures, permettant la constitution de groupes d’élèves dont l’effectif est inférieur à celui de la classe entière. La composition des groupes d’élèves peut varier en cours d’année ; elle est de la responsabilité des enseignants.

La répartition de l’horaire des modules entre les disciplines s’effectue comme suit :

- une heure est affectée précisément à une discipline qui, pour chaque série ou spécialité est fixée dans les tableaux annexés au présent arrêté ;

- l’affectation de la seconde heure est décidée par le chef d’établissement après consultation des équipes pédagogiques ; elle ne peut toutefois être consacrée à la discipline bénéficiant de la première heure.

Historique des versions

En vigueur du samedi 18 septembre 1993 au lundi 3 septembre 2012

Source : Légifrance