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Arrêté du 15 octobre 2026

portant modification de l'arrêté du 8 octobre 2026 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie imagerie médicale » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la date de naissance dans les documents officiels

Résumé. Un arrêté change la date de naissance d'une personne dans ses papiers officiels.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 8 octobre 2026 (Liste des médecins autorisés en radiologie et imagerie médicale) fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie imagerie médicale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée,

Arrête :

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Correction de la date de naissance dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie la date de naissance d'une personne dans les documents officiels.

L'article 1er de l'arrêté du 8 octobre 2026 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « Mme BOUAZIZ (Imene), née le 26 mars 1989 à Teleghma (Algérie) », lire : « Mme BOUAZIZ (Imene), née le 25 mars 1989 à Teleghma (Algérie) ».

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 octobre 2026.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 15 octobre 2026
Article 1
Article 2