JORF n°0245 du 17 octobre 2025

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale » dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) » :

Les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------| |3442106|Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA PC, télécommande| |3445270|Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA SC, télécommande|

Dans le paragraphe « DESCRIPTION ET CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE », les mots : « et 1 télécommande ACTIVA PC (code 3442106) » et : « et 1 télécommande ACTIVA SC (code 3445270) » sont supprimés ;
Dans la nomenclature du code 3439890 relatif au stimulateur implantable double canal rechargeable « ACTIVA RC », la phrase suivante :
« Le système complet pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA RC comprend 1 stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA RC (modèle 37612), 1 kit rechargeable, 2 électrodes KINETRA pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (code 3437358) ou 2 électrodes SENSIGHT (code 3490022), 2 extensions ACTIVA PC (code 3491040) ou 2 extensions SENSIGHT (code 3428833) et 1 télécommande pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (codes 3442106 et 3438702). »
est modifiée comme suit :
« Le système complet pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA RC comprend 1 stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA RC (modèle 37612), 1 kit rechargeable, 2 électrodes KINETRA pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (code 3437358) ou 2 électrodes SENSIGHT (code 3490022), 2 extensions ACTIVA PC (code 3491040) ou 2 extensions SENSIGHT (code 3428833) et 1 télécommande pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (code 3438702). » ;
Dans la nomenclature du code 3453802 relatif au stimulateur implantable monocanal pour stimulation cérébrale profonde « ACTIVA SC », la phrase suivante : « Elle doit être associée avec la télécommande du système ACTIVA PC pour ACTIVA SC (code 3445270). » est modifiée comme suit : « Elle doit être associée avec la télécommande ACTIVA réf TH90D02 (code 3438702). »

1 version

Historique des versions

Version 1

1. Les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3442106

Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA PC, télécommande

3445270

Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA SC, télécommande

2. Dans le paragraphe « DESCRIPTION ET CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE », les mots : « et 1 télécommande ACTIVA PC (code 3442106) » et : « et 1 télécommande ACTIVA SC (code 3445270) » sont supprimés ;

3. Dans la nomenclature du code 3439890 relatif au stimulateur implantable double canal rechargeable « ACTIVA RC », la phrase suivante :

« Le système complet pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA RC comprend 1 stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA RC (modèle 37612), 1 kit rechargeable, 2 électrodes KINETRA pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (code 3437358) ou 2 électrodes SENSIGHT (code 3490022), 2 extensions ACTIVA PC (code 3491040) ou 2 extensions SENSIGHT (code 3428833) et 1 télécommande pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (codes 3442106 et 3438702). »

3. est modifiée comme suit :

4. Dans la nomenclature du code 3453802 relatif au stimulateur implantable monocanal pour stimulation cérébrale profonde « ACTIVA SC », la phrase suivante : « Elle doit être associée avec la télécommande du système ACTIVA PC pour ACTIVA SC (code 3445270). » est modifiée comme suit : « Elle doit être associée avec la télécommande ACTIVA réf TH90D02 (code 3438702). »