Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. Annexe III > >
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1 modifié
JORF n°0258 du 6 novembre 2013
Arrêté du 15 octobre 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre