Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des épreuves du diplôme d'études supérieures de la marine marchande
Résumé. L'arrêté modifie les règles de l'examen pour le diplôme d'études supérieures de la marine marchande, en ajustant les épreuves, leurs coefficients et les conditions de réussite.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 mars 2002Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 25 mars 2002Art. 3