Arrêté du 15 octobre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 mars 2002

Art. 3

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Modification des épreuves du diplôme d'études supérieures de la marine marchande

Résumé. L'arrêté modifie les règles de l'examen pour le diplôme d'études supérieures de la marine marchande, en ajustant les épreuves, leurs coefficients et les conditions de réussite.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 mars 2002Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 25 mars 2002
Art. 3

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