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Arrêté du 15 octobre 2008

modifiant l'arrêté du 25 mars 2002 relatif à la formation conduisant à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande

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Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,

Vu l'arrêté du 25 mars 2002 modifié relatif à la formation conduisant à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande ;

Sur proposition de l'inspecteur général de l'enseignement maritime,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves du diplôme d'études supérieures de la marine marchande

Résumé. L'arrêté modifie les règles de l'examen pour le diplôme d'études supérieures de la marine marchande, en ajustant les épreuves, leurs coefficients et les conditions de réussite.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 mars 2002Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 25 mars 2002
Art. 3

En vigueur depuis le 16 novembre 2008

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Exécution d'un arrêté par le directeur des affaires maritimes

Résumé. Un arrêté du 15 octobre 2008 confie au directeur des affaires maritimes la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 octobre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des affaires maritimes,

D. Cazé

En vigueur depuis le dimanche 16 novembre 2008

Arrêté du 15 octobre 2008
Article 1
Article 2