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Modification des épreuves du diplôme d'études supérieures de la marine marchande
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mars 2002Art. 3
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1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 25 mars 2002 relatif à la formation conduisant à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,
Vu l'arrêté du 25 mars 2002 modifié relatif à la formation conduisant à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande ;
Sur proposition de l'inspecteur général de l'enseignement maritime,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mars 2002Art. 3
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1 modifié
En vigueur depuis le 16 novembre 2008
Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 15 octobre 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des affaires maritimes,
D. Cazé