Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 janvier 2008 > > Art. 2 > >
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Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 336-3, D. 351-27 et D. 351-28 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique, modifié notamment par l'arrêté du 23 juillet 2008 ;
Vu l'arrêté du 21 janvier 2008 relatif à la dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs ;
Vu l'avis du Conseil national consultatif des personnes handicapées du 11 décembre 2007 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 septembre 2008, Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 janvier 2008 > > Art. 2 > >
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Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session 2009 de l'examen du baccalauréat technologique.
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Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 15 octobre 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini