JORF n°248 du 25 octobre 2007

Article 4

Article 4

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 9 de l'arrêté du 13 juillet 2007 susvisé, pour la variété Cigal :
Dans la colonne « Espèce », lire : « Haricot nain », au lieu de : « Courgette » pour la variété Cigal.
Est supprimé en conséquence la référence à l'arrêté du 13 décembre 2000 pour la variété de courgette « Cigal ».
Est modifié en conséquence ainsi qu'il suit la référence à l'arrêté du 15 juillet 2004 :
Lire : « arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Cigal, Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys »,
Au lieu de : « arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys ».


Historique des versions

Version 1

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 9 de l'arrêté du 13 juillet 2007 susvisé, pour la variété Cigal :

Dans la colonne « Espèce », lire : « Haricot nain », au lieu de : « Courgette » pour la variété Cigal.

Est supprimé en conséquence la référence à l'arrêté du 13 décembre 2000 pour la variété de courgette « Cigal ».

Est modifié en conséquence ainsi qu'il suit la référence à l'arrêté du 15 juillet 2004 :

Lire : « arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Cigal, Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys »,

Au lieu de : « arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys ».