Dans la première phrase de l'article 4 de l'arrêté du 16 septembre 1991 susvisé, la référence à l'épreuve écrite n° 4 est supprimée.
Il est ajouté : « Les programmes des épreuves écrites d'admissibilité n°s 1 et 4 sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur. »
Arrêté du 15 octobre 2003
Article 3
Historique des versions
Dans la première phrase de l'article 4 de l'arrêté du 16 septembre 1991 susvisé, la référence à l'épreuve écrite n° 4 est supprimée.
Il est ajouté : « Les programmes des épreuves écrites d'admissibilité n°s 1 et 4 sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur. »