Arrête:
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JORF n°246 du 22 octobre 1992
Arrêté du 15 octobre 1992
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 4 et 8;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie concernées;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 septembre 1992,
Art. 1er. - Une préparation au diplôme universitaire de technologie destinée à des candidats ayant suivi un enseignement supérieur de deux ans est ouverte, à compter de la rentrée universitaire de 1992, dans les instituts universitaires de technologie et les spécialités ci-après énumérés:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0246 du 22/10/1992
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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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OUVERTURE A COMPTER DE LA RENTREE UNIVERSITAIRE 1992 DANS LES IUT DE CERGY-PONTOISE ET LYON "B",SPECIALITE TECHNIQUES DE COMMERCIALISATION ET DE PERPIGNAN,SPECIALITE MAINTENANCE INDUSTRIELLE.
APPLICATION DES DECRETS 4 ET 8 DU DECRET 841004 DU 12-11-1984.
Fait à Paris, le 15 octobre 1992.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
D. BLOCH