Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 15 octobre 1991:

Sont nommés, au titre de l'article 2 (1o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990, membres du Conseil supérieur de l'éducation, par suite des démissions de M. Auduc (Jean-Louis), M. Ancillon (Patrick), M. Baunay (Yves), M.

Chaigneau (Michel), M. Estienne (Jacques), M. Grasselli (Michel), et de M.

Roze (Alain):

Titulaire: M. Baunay (Yves) (S.N.E.S.).

Premier suppléant: M. Ancillon (Patrick) (S.N.E.S.).

Deuxième suppléant: M. Chaigneau (Michel) (S.N.E.S.).

Premier suppléant de M. Paget: M. Grasselli (Michel) (S.N.E.S.).

Deuxième suppléant de M. Paget: M. Estienne (Jacques) (S.N.E.S.).

Premier suppléant de Mme Vuaillat: M. Roze (Alain) (S.N.E.S.).

Deuxième suppléante de Mme Vuaillat: Mme Piel (Frédérique) (S.N.E.S.).

Est nommé au titre de l'article 2 (1o,b) du décret précité, par suite de la démission de M. Ferrari (Luis):

Deuxième suppléant de Mme Guillaume: M. Pangrazzi (Philippe) (S.N.E.S.).

Est nommé au titre de l'article 2 (1o,f) du décret précité, par suite de la démission de M. Micheau (Robert):

Deuxième suppléant de M. Ripoll (Marc): M. Hones (Joël) (S.N.I.E.N.).

Est nommée au titre de l'article 2 (1o, gb) du décret précité, par suite de la démission de M. Rembert (Claude):

Deuxième suppléante de M. Gerbaux: Mme Charrier Belsoeur (Christine) (F.E.P.-C.F.D.T.).

SONT NOMMES,AU TITRE DE L'ART. 2 (1EREMENT,A) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990,MEMBRES DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'EDUCATION,PAR SUITE DES DEMISSIONS DE M. AUDUC JEAN-LOUIS,M. ANCILLON PATRICK,M. BAUNAY YVES,M. CHAIGNEAU MICHEL,M. ESTIENNE JACQUES,M. GRASSELLI MICHEL ET DE M. ROZE ALAIN:

TITULAIRE: M. BAUNAY YVES (SNES),

PREMIER SUPPLEANT: M. ANCILLON PATRICK (SNES),

DEUXIEME SUPPLEANT: M. CHAIGNEAU MICHEL (SNES),

PREMIER SUPPLEANT DE M. PAGET: M. ESTIENNE JACQUES (SNES).

PREMIER SUPPLEANT DE MME. VUAILLAT: M. ROZE ALAIN (SNES),DEUXIEME SUPPLEANTE DE MME. VUAILLAT: MME. PIEL FREDERIQUE (SNES).

EST NOMME AU TITRE DE L'ART. 2 (1EREMEMENT,B) DU DECRET PRECITE,PAR SUITE DE LA DEMISSION DE M. FERRARI LUIS:

DEUXIEME SUPPLEANT DE MME. GUILLAUME:: M. PANGRAZZI PHILIPE.

EST NOMME AU TITRE DE L'ART. 2 (1EREMENT,F) DU DECRET PRECITE,PAR SUITE DE LA DEMISSION DE M. MICHEAU ROBERT:

DEUXIEME SUPPLEANT DE M. RIPOLL MARC: M. HONES JOEL (SNIEN).

EST NOMMEE AU TITRE DE L'ART. 2 (1EREMEMENT,GB) DU DECRET PET PRECITE,PAR SUITE DE LA DEMISSION DE M. REMBERT CLAUDE:

DEUXIEME SUPPLEANTE DE M. GERBAUX: MME. CHARRIER BELSOEUR CHRISTINE (FEP-CFDT).