Arrêté du 15 octobre 1980

Article 9

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Article 9

Annexe n° I (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

Analyses physico-chimiques sur l'eau

Inventaire P.C.-A.

Inventaire P.C.-A1

Analyse des éléments toxiques ou indésirables

Inventaire P.C.-B.

Annexe n° II (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

Analyse des métaux sur les sédiments

Inventaire

Annexe n° III

Recherche des biocides sur les poissons (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

Inventaire

Annexe n° IV

Analyse bactériologique (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

Annexe n° V.

Analyses hydrobiologies

Inventaire

Les critères hydrobiologiques des eaux sont appréciés par un échantillonnage de macrofaune de fond. Il est déterminé, en chaque point retenu à cet effet, deux indices biotiques correspondant aux eaux calmes et courantes, suivant la méthode de la T.R.A., modifiée par Tuffery, Verneaux et Leynaud et décrite dans le document intitulé Méthode de détermination de la qualité biotique des eaux courantes, Cerafer (section pêche et pisciculture), avril 1968.

Annexe VI

Liste des laboratoires agréés pour procéder aux analyses

1° De métaux dans les sédiments.

a) Institut Pasteur de Lille ;

b) Laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;

c) Laboratoire de contrôle des eaux de la ville de Paris ;

d) Laboratoire municipal de la ville de Rouen ;

e) Laboratoire départemental et régional de biologie et d'hygiène à Caen ;

f) Institut de recherches hydrologiques à Nancy ;

g) Laboratoire régional de l'équipement à Nancy ;

h) Laboratoire de la faculté de Strasbourg ;

i) laboratoire de l'Ecole nationale de santé publique à Rennes ;

j) Laboratoire départemental d'hygiène de Loire-Atlantique à Nantes ;

k) Laboratoire départemental d'hygiène et régional d'hydrologie à La Rochelle.

l) Laboratoire régional de contrôle des eaux de la ville de Limoges ;

m) C.E.A., centre de Cadarache ;

n) Institut Pasteur de Lyon ;

o) Institut de chimie de la faculté des sciences de Besançon ;

p) Institut Bouisson-Bertrand à Montpellier ;

q) Laboratoire municipal de Bordeaux ;

r) Laboratoire de l'agence de l'eau Adour-Garonne.

2° De biocides dans les poissons.

a) Laboratoire central d'hygiène alimentaire à Paris ;

b) Laboratoire I.S.T.P.M. de Nantes ;

c) Laboratoire de la faculté de pharmacie de Montpellier ;

d) Laboratoire de l'école vétérinaire de Lyon.

3° De radioactivité.

S.C.P.R.I. au Vésinet.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 janvier 1981 · Dernière version le 12 mai 2007

Annexe n° I (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

Analyses physico-chimiques sur l'eau

Inventaire P.C.-A.

Inventaire P.C.-A1

Analyse des éléments toxiques ou indésirables

Inventaire P.C.-B.

Annexe n° II (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

Analyse des métaux sur les sédiments

Inventaire

Annexe n° III

Recherche des biocides sur les poissons (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

Inventaire

Annexe n° IV

Analyse bactériologique (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

Annexe n° V.

Analyses hydrobiologies

Inventaire

Les critères hydrobiologiques des eaux sont appréciés par un échantillonnage de macrofaune de fond. Il est déterminé, en chaque point retenu à cet effet, deux indices biotiques correspondant aux eaux calmes et courantes, suivant la méthode de la T.R.A., modifiée par Tuffery, Verneaux et Leynaud et décrite dans le document intitulé Méthode de détermination de la qualité biotique des eaux courantes, Cerafer (section pêche et pisciculture), avril 1968.

Annexe VI

Liste des laboratoires agréés pour procéder aux analyses

1° De métaux dans les sédiments.

a) Institut Pasteur de Lille ;

b) Laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;

c) Laboratoire de contrôle des eaux de la ville de Paris ;

d) Laboratoire municipal de la ville de Rouen ;

e) Laboratoire départemental et régional de biologie et d'hygiène à Caen ;

f) Institut de recherches hydrologiques à Nancy ;

g) Laboratoire régional de l'équipement à Nancy ;

h) Laboratoire de la faculté de Strasbourg ;

i) laboratoire de l'Ecole nationale de santé publique à Rennes ;

j) Laboratoire départemental d'hygiène de Loire-Atlantique à Nantes ;

k) Laboratoire départemental d'hygiène et régional d'hydrologie à La Rochelle.

l) Laboratoire régional de contrôle des eaux de la ville de Limoges ;

m) C.E.A., centre de Cadarache ;

n) Institut Pasteur de Lyon ;

o) Institut de chimie de la faculté des sciences de Besançon ;

p) Institut Bouisson-Bertrand à Montpellier ;

q) Laboratoire municipal de Bordeaux ;

r) Laboratoire de l'agence de l'eau Adour-Garonne.

2° De biocides dans les poissons.

a) Laboratoire central d'hygiène alimentaire à Paris ;

b) Laboratoire I.S.T.P.M. de Nantes ;

c) Laboratoire de la faculté de pharmacie de Montpellier ;

d) Laboratoire de l'école vétérinaire de Lyon.

3° De radioactivité.

S.C.P.R.I. au Vésinet.

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En vigueur depuis le samedi 12 mai 2007

En vigueur du jeudi 1 janvier 1981 au vendredi 11 mai 2007

Source : Légifrance