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Arrêté du 15 novembre 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 3 août 2022 portant création de la mention « sports de glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 3 août 2022

Résumé. Un article a été modifié sans donner de détails.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 août 2022Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 3 août 2022
Art. 8

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 3 août 2022

Résumé. Certaines règles d'un ancien arrêté ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 août 2022Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 3 août 2022
Art. 8

1 version

1 modifié

Article 3

Créé le 8 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté doit être publié dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 15 novembre 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le vendredi 8 décembre 2023

Arrêté du 15 novembre 2023
Article 1
Article 2
Article 3