Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation des règles de bonnes pratiques pour les enfants avec des variations du développement génital
Résumé Les règles pour soigner les enfants avec des différences dans leur développement génital sont validées et décrites en annexe.
Sont homologuées les règles de bonnes pratiques relatives à la prise en charge des enfants présentant des variations du développement génital figurant en annexe du présent arrêté.
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