Article 1
Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Jacques SIMBSLER, conseiller chargé de la politique de la famille, appelé à d'autres fonctions, à compter du 30 novembre 2011.
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JORF n°0265 du 16 novembre 2011
Arrêté du 15 novembre 2011
La ministre des solidarités et de la cohésion sociale,
Vu le décret du 14 novembre 2010 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 14 novembre 2010 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 26 novembre 2010 portant nomination au cabinet de la ministre,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 novembre 2011.
Roselyne Bachelot-Narquin