Abrogé10 juin 2010
Abrogé par Arrêté du 31 mai 2010 - art. 13
Créé le 18 novembre 1999 · En vigueur du 20 janvier 2005 au 9 juin 2010
La direction de la mémoire, du patrimoine et des archives comprend, outre la mission pour la réalisation des actifs immobiliers, le bureau chargé de la politique des archives et des bibliothèques et le bureau du pilotage de la gestion, directement rattachés au directeur :
- la sous-direction de l'action culturelle et éducative ;
- la sous-direction du patrimoine ;
- le service historique de la défense, service à compétence nationale.