Article 1
Abrogé depuis le 2010-06-10 par Arrêté du 31 mai 2010 - art. 13
La direction de la mémoire, du patrimoine et des archives comprend, outre la mission pour la réalisation des actifs immobiliers, le bureau chargé de la politique des archives et des bibliothèques et le bureau du pilotage de la gestion, directement rattachés au directeur :
- la sous-direction de l'action culturelle et éducative ;
- la sous-direction du patrimoine ;
- le service historique de la défense, service à compétence nationale.
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