Abrogé depuis le 2005-01-20
La sous-direction des archives et des bibliothèques comprend :
- le bureau des projets et de la coordination ;
- le bureau des archives du monde combattant ;
- le bureau Résistance ;
- le bureau des mentions.
1 version
En vigueur à partir du jeudi 18 novembre 1999
Abrogé le jeudi 20 janvier 2005
La sous-direction des archives et des bibliothèques comprend :
- le bureau des projets et de la coordination ;
- le bureau des archives du monde combattant ;
- le bureau Résistance ;
- le bureau des mentions.