JORF n°266 du 17 novembre 1999

Article 3

Article 3

La sous-direction des archives et des bibliothèques comprend :

- le bureau des projets et de la coordination ;

- le bureau des archives du monde combattant ;

- le bureau Résistance ;

- le bureau des mentions.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 18 novembre 1999

Abrogé le jeudi 20 janvier 2005

La sous-direction des archives et des bibliothèques comprend :

- le bureau des projets et de la coordination ;

- le bureau des archives du monde combattant ;

- le bureau Résistance ;

- le bureau des mentions.