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Arrêté du 15 mars 2012

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Départ d'une conseillère éducative

Résumé. Un arrêté annonce le départ d'une conseillère éducative de ses fonctions.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin des fonctions de Mme Valérie Debuchy

Résumé. Mme Valérie Debuchy ne sera plus conseillère pour l'enseignement primaire, les rythmes scolaires, la santé, le handicap, le sport scolaire et l'enseignement privé à partir du 21 mars 2012.

Il est mis fin aux fonctions exercées par Mme Valérie Debuchy, en qualité de conseillère chargée de l'enseignement du premier degré, des rythmes scolaires, de la santé, du handicap, du sport scolaire et de l'enseignement privé, à compter du 21 mars 2012.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté annonce la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 mars 2012.

Luc Chatel

Arrêté du 15 mars 2012
Article 1
Article 2