Arrêté du 15 mars 2011

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1. La phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
2. La rubrique « Société Boston Scientific SAS » et ses produits PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG sont supprimés de cette rubrique et sont insérés dans le paragraphe a.
3. L'intitulé du paragraphe « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, XIENCE V et XIENCE PRIME » est remplacé par l'intitulé suivant :
« a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, XIENCE V et XIENCE PRIME ».

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Modification de la liste des stents remboursés

Résumé. Certains stents (petits tubes médicaux) ne sont plus remboursés par la Sécurité sociale, mais d'autres le restent.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1. La phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
2. La rubrique « Société Boston Scientific SAS » et ses produits PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG sont supprimés de cette rubrique et sont insérés dans le paragraphe a.
3. L'intitulé du paragraphe « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, XIENCE V et XIENCE PRIME » est remplacé par l'intitulé suivant :
« a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, XIENCE V et XIENCE PRIME ».

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