Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. La phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »

est remplacée par la phrase :

« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »

2. La rubrique « Société Boston Scientific SAS » et ses produits PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG sont supprimés de cette rubrique et sont insérés dans le paragraphe a.

3. L'intitulé du paragraphe « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, XIENCE V et XIENCE PRIME » est remplacé par l'intitulé suivant :

« a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, XIENCE V et XIENCE PRIME ».