La division 120 intitulée « Organisation » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est modifiée ainsi qu'il suit.
Arrêté du 15 mars 2006
Article 1
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Article 1
La division 120 intitulée « Organisation » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est modifiée ainsi qu'il suit.
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