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Arrêté du 15 mars 2002

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Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et du ministre de la recherche en date du 15 mars 2002, l'arrêté du 9 février 2001 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :
M. Christian Godet est remplacé par M. Jean-Louis Hobel.
M. Olivier Fraysse est remplacé par M. Bernard Rety.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et du ministre de la recherche en date du 15 mars 2002, l'arrêté du 9 février 2001 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :
M. Christian Godet est remplacé par M. Jean-Louis Hobel.
M. Olivier Fraysse est remplacé par M. Bernard Rety.

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